[Membres PGFr] Election, procédures, CA à moins de 10

Jean-Christophe Arnu jean-christophe.arnu at c-s.fr
Lun 26 Avr 17:48:21 CEST 2010


Le lundi 26 avril 2010 à 17:18 +0200, Patrick FRANCELLE a écrit :
Bonjour,

> Si je comprends bien ton interprétation des statuts, puisque nous ne
> sommes que 10 membres et non 11 élus au CA, alors le CA est constitué de
> la totalité des membres de l'association ?

Ce n'est pas une interprétation. C'est bien la totalité des membres de
l'association qui est le CA. 

> Si ce n'est pas le cas, il y a quelque chose que je ne comprends pas,
> car à l'article 9b, il est bien dit que "Le Conseil d'Administration
> élit chaque année, parmi ses membres, un bureau comprenant[...]"


Si l'ensemble des membres de l'association est le CA alors il élit
chaque année parmi ses membres un bureau comprenant....


Autrement dit, potentiellement n'importe quel adhérent peut prétendre à
un poste dans le bureau de l'association.

Par conséquent (et je n'avais pas réalisé, merci de m'y avoir mis le nez
dessus), mon mail faisant la liste du CA est erronée puisque le CA est
composé de l'ensemble des adhérents.

Et donc cela a pour conséquence de rendre l'élection du CA complètement
inutile, vu le nombre de personnes s'étant présentée au CA; rendant, au
passage, mon travail depuis 2 semaines complètement infructueux :)

Je sens également que tu as un soucis (comme certains d'entre nous alors
que nous les avons produits) avec les statuts ou leur interprétation et
je voudrais avoir ton avis sur la chose.
Car effectivement on peut interpréter les statuts comme suit :
  - "Si le nombre d'adhérents est inférieur à 11".
  - "Si le nombre d'élus/candidats au CA est inférieur à 11"


Je suis pour la seconde solution, la première implique qu'il y a un trou
dans la raquette des statuts (et c'est possible), ce qui veut dire qu'il
faut faire une Assemblée Générale Extraordinaire alors que nous sommes
en voie d'élection démocratique qui pourra mener à l'écriture de statuts
qui ne sont pas ambigus, cela demandera encore plus d'énergie à tout le
monde (enfin à moi puisque c'est moi qui m'en occupe), énergie que je
compte investir à des productions concrètes plus qu'à des tracasseries
administratives qui, j'en ai bien conscience, ont leur importance, mais
qui doivent aussi cesser à un moment donné.

Si tu es d'accord sur ce second point, je ne peux que te conseiller de
faire partie du bureau où tu pourras proposer comme le souhaitent
beaucoup d'entre nous, de modifier les statuts.

Cordialement,


Jean-Christophe ARNU
C-S / Equipe Outil / Toulouse
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