[Membres PGFr] Election, procédures, CA à moins de 10

Cédric Villemain cedric.villemain.debian at gmail.com
Lun 26 Avr 17:26:22 CEST 2010


Le 26 avril 2010 17:18, Patrick FRANCELLE <patrick at francelle.name> a écrit :
> Jean-Christophe Arnu a écrit :
>> Bonjour,
>>
>> conformément à nos status, l'élection du bureau est ouverte aux membres
>> de l'association. Conformément à ce qui est marqué à l'article 9 des
>> statuts de l'association :
>> « Le Conseil d'Administration est composé au minimum de 11 membres élus,
>> ou de la totalité des membres de l'association s'ils sont moins
>> nombreux. Le nombre maximum de membres du Conseil d'Administration sera
>> fixé chaque année par l'Assemblée Générale. »
>>
>>
>> Par conséquent, et à l'inverse du mail que je viens d'envoyer, les
>> candidatures sont ouvertes à l'ensemble des adhérents de l'association,
>> le nombre de personnes au CA étant de 10.
>
> Bonjour,
>
> Si je comprends bien ton interprétation des statuts, puisque nous ne
> sommes que 10 membres et non 11 élus au CA, alors le CA est constitué de
> la totalité des membres de l'association ?

damned !

>
> Si ce n'est pas le cas, il y a quelque chose que je ne comprends pas,
> car à l'article 9b, il est bien dit que "Le Conseil d'Administration
> élit chaque année, parmi ses membres, un bureau comprenant[...]"

re-damned.

au passage, pour moi un bureau est élu par les membres pas par le CA,
a discuter/changer(?) pour les prochains statuts.

>
> Merci de m'éclairer sur ce que tu as voulu dire.
>
> Cordialement,
>
> Patrick Francelle.
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