[Membres PGFr] Election, procédures, CA à moins de 10

Patrick FRANCELLE patrick at francelle.name
Lun 26 Avr 17:18:20 CEST 2010


Jean-Christophe Arnu a écrit :
> Bonjour,
> 
> conformément à nos status, l'élection du bureau est ouverte aux membres
> de l'association. Conformément à ce qui est marqué à l'article 9 des
> statuts de l'association :
> « Le Conseil d'Administration est composé au minimum de 11 membres élus,
> ou de la totalité des membres de l'association s'ils sont moins
> nombreux. Le nombre maximum de membres du Conseil d'Administration sera
> fixé chaque année par l'Assemblée Générale. »
> 
> 
> Par conséquent, et à l'inverse du mail que je viens d'envoyer, les
> candidatures sont ouvertes à l'ensemble des adhérents de l'association,
> le nombre de personnes au CA étant de 10.

Bonjour,

Si je comprends bien ton interprétation des statuts, puisque nous ne
sommes que 10 membres et non 11 élus au CA, alors le CA est constitué de
la totalité des membres de l'association ?

Si ce n'est pas le cas, il y a quelque chose que je ne comprends pas,
car à l'article 9b, il est bien dit que "Le Conseil d'Administration
élit chaque année, parmi ses membres, un bureau comprenant[...]"

Merci de m'éclairer sur ce que tu as voulu dire.

Cordialement,

Patrick Francelle.


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